Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergeur et aux conditions d’utilisation du site coquillesaintjacques.com, conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur du site

Le site coquillesaintjacques.com est édité par la société ARC EN SOFT, SASU au capital de 50 000 euros.

Siège social : 360, rue Marc Lefrancq, 59300 Valenciennes, France
Téléphone : +33 (0)3 27 31 69 78
E-mail : contact@arcensoft.com
SIREN : 489 723 684
SIRET : 489 723 684 00028
RCS Valenciennes
Code APE : 6202A, conseil en systèmes et logiciels informatiques
TVA intracommunautaire : FR 43 489 723 684
Date de création : 07/03/2007
Numéro de déclaration d’activité de formation professionnelle : 31590659259, obtenu le 12/06/2007
Certification Qualiopi, organisme de formation, obtenue le 26/08/2021

Directeur de la publication

Fabrice HENRY, en qualité de président de la société ARC EN SOFT.

Hébergeur

O2SWITCH, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Site : www.o2switch.fr
Opérateur télécom déclaré ARCEP 09/2989, AS50474.

Objet du site

coquillesaintjacques.com est un site d’information consacré à la coquille Saint-Jacques (Pecten maximus) : biologie de l’espèce, pêche encadrée en Manche et en Atlantique, achat, cuisson et recettes. Les contenus sont fournis à titre informatif et ne constituent ni un conseil professionnel, ni une garantie réglementaire. Les dates de pêche, tailles minimales de capture et quotas évoluent chaque année par arrêté : vérifiez l’information en vigueur auprès du comité régional des pêches ou de la direction interrégionale de la mer compétente.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments du site (textes, structure, éléments graphiques, logos, photographies, iconographie) est la propriété exclusive de la société ARC EN SOFT et protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans accord préalable écrit, est interdite. ARC EN SOFT se réserve le droit d’engager toute poursuite judiciaire pour atteinte à sa propriété intellectuelle.

Responsabilité

Les informations publiées sont mises à jour avec soin, sans garantie d’exactitude, d’exhaustivité ni d’actualité. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Chaque utilisateur est responsable des mesures de protection de son propre matériel et de ses données.

Liens hypertextes

La création de liens simples vers la page d’accueil ou vers les pages du site est autorisée, sans que cela n’implique une relation de partenariat. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien à tout moment. Le site peut renvoyer vers des sites tiers dont il ne maîtrise pas le contenu et dont il décline toute responsabilité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le tribunal compétent est celui de Valenciennes.

Contact

Pour toute question relative au site, écrivez à contact@arcensoft.com, utilisez le formulaire « Ce site vous intéresse ? » en bas de la page d’accueil, ou appelez le +33 (0)3 27 31 69 78.